MENTIONS LÉGALES

Courrier

MENTIONS LÉGALES DU SITE WEB WWW.PBF-ENVIRONNEMENT.FR

Mentions légales du site web www.pbf-environnement.fr
Représentant légal et directeur des publications : M. GIROD
Nom complet : Pédale-Box France – PBF
Raison sociale : PEDALE-BOX FRANCE
Enseigne : PEDALE-BOX FRANCE
SIGLE : PBF
Siège de l’entreprise : 124 rue du Logelbach à Colmar 68000
Capital social : 7 000 €
Numéro siren : 898793526
Numéro siret : 89879352600010
Numéro TVA intracommunautaire : FR04898793526
Code NAF / APE : 2599B (fabrication d’autres articles métalliques)
Forme juridique : SAS (société par actions simplifiée)
Date d’immatriculation : 12/03/2021
Commune d’implantation : Colmar (Haut-Rhin)

Les informations contenues sur ce site internet ont un caractère strictement informatif. Ce site présente l’activité et le savoir-faire de PBF environnement dans le domaine de la fabrication d’abris et de caches poubelles sur mesure.

Propriété intellectuelle et droits d’auteur : Toutes les informations, images, logos, photos, e-mails, textes et éléments composant ce site web appartiennent à l’établissement PBF, numéro de Siret : 89879352600010, titulaire de la marque PÉDALE-BOX ®, AGGLO-BIO®. Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif du site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite sans autorisation préalable de l’établissement PBF.

Note : Les informations ci-dessus sont fournies à titre indicatif et peuvent être sujettes à des mises à jour. Veuillez vous référer aux documents officiels et aux informations les plus récentes disponibles pour une validation précise.

Utilisation d'image sous licence

Nous tenons à vous informer que nous utilisons des images sous licence pour illustrer notre site web. L’image en question est intitulée « Empty parking with trees » et est soumise à la licence Free for commercial use WITH ATTRIBUTION, ce qui autorise son utilisation à des fins commerciales, à condition que l’auteur soit correctement attribué.

Détails de la licence :

  • Type de licence : Licence Free for commercial use WITH ATTRIBUTION.
  • Auteur de la licence : evening_tao – Freepik.com.
  • Licencié : user136266984.
  • Objet de la licence : « Empty parking with trees ».
  • Date de téléchargement : 31 janvier 2024.
  • URL de l’élément : Empty parking with trees.

Nous exprimons notre gratitude envers l’auteur de cette image, pour nous permettre d’utiliser son travail de manière libre à des fins commerciales.

DROITS ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE (INPI)

Tous les contenus et éléments présents sur le site web de l’entreprise PBF sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle, y compris, mais sans s’y limiter, les droits d’auteur, les marques déposées, les brevets, les dessins et modèles industriels, et tout autre droit de propriété intellectuelle.

Notre solution Pédale-box, ainsi que tout contenu, documentation, logiciel, design, graphique, logo, nom commercial et tout autre élément associé à notre entreprise, sont la propriété exclusive de PBF ou de ses partenaires et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle.

Nous avertissons tous nos concurrents, partenaires potentiels et tiers intéressés que nous avons pris et continuerons de prendre toutes les mesures nécessaires pour protéger nos droits de propriété intellectuelle. Cela comprendra, le cas échéant, des actions légales pour faire respecter nos droits.

Toute utilisation non autorisée, reproduction, distribution, représentation, modification ou adaptation de nos contenus ou de notre solution Pédale-box et Agglo-bio, en tout ou en partie, est strictement interdite et peut entraîner des poursuites judiciaires.

LICENCE D'UTILISATION & PARTENARIATS EXCLUSIF

Vous souhaitez discuter de l’utilisation de notre solution Pédale-box, des modalités de licence, de partenariats ou de toute question relative à nos droits de propriété intellectuelle, veuillez nous contacter et demander notre service juridique.

Par e-mail : Écrivez-nous à l’adresse suivante : contact@pbf-environnement.fr. Notre service juridique est prêt à répondre à vos questions et à vous fournir toutes les informations nécessaires.

Par téléphone : Vous pouvez également nous appeler au 03.67.10.34.29 pendant nos heures d’ouverture afin de discuter avec l’un de nos représentants compétents.

Que vous souhaitiez explorer des opportunités de partenariat, discuter des modalités de nos licences d’utilisation ou obtenir des informations sur nos droits de propriété intellectuelle, nous sommes disponibles pour vous offrir l’assistance nécessaire.

CRÉATION DU SITE

Ce site a été créé en utilisant la plateforme d’édition de blocs WordPress, disponible sur https://wordpress.org.

HÉBERGEUR DU SITE :

Notre site web est hébergé par IONOS Internet SARL, dont le siège social est situé au 7, place de la Gare, 57200 Sarreguemines, France. Vous pouvez les contacter par téléphone au 0825 080 020 ou par e-mail à l’adresse support@1and1.fr.

à colmar 68000